Info légales

L’hôtellerie Familiale est un groupement d’hôteliers volontaires.
Le Concepteur et le Producteur du groupement est Tertio S.A.
Le présent site promotionnel est édité, pour le compte de la Fédération de l'Hôtellerie Familiale Nationale, par la société Tertio, SA au capital de 100 000 €, inscrite au registre du commerce sous le numéro RCS Paris B 384 102 620 dont le siège social est situé 131 boulevard de Sébastopol 75002 Paris.
Le présent site comporte un certain nombre d'informations promotionnelles.
Le Directeur de la publication du site de l’hôtellerie familiale est Monsieur Bertrand Lecourt, en qualité de président de la Fédération de l'Hôtellerie Familiale Nationale.
L'éditeur du site de l’hôtellerie familiale est Monsieur Serge Agzikarian en qualité de représentant légal de la société Tertio.
Le site web de l’hôtellerie familiale est hébergé par la société Tertio sur ses matériels. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, la société Tertio pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'éditeur.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la société Tertio est productrice.
Les marques de l’hôtellerie familiale et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'éditeur est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'éditeur.
La société Tertio met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations des hôteliers (prix des chambres, menus, dates de fermeture, …) ont été réactualisées en avril 2008, elles sont indicatives et susceptibles de modifications. Malgré tout le soin apporté à l'élaboration de ce site web, conformément à une jurisprudence constante, les erreurs ou omissions ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (loi dite Informatique et Libertés), les utilisateurs disposent d'un droit d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de retrait (art. 26 de la loi) de toutes les données à caractère personnel qui ont été portées à la connaissance de l'hôtellerie familiale lors de l'utilisation de son site Internet. De même, les utilisateurs disposent du droit de s'opposer à la cession des données. L'exercice des droits décrits ci-dessus est possible en envoyant un courrier à : L'hôtellerie familiale, 131 boulevard de Sébastopol 75002 Paris.

Crédits

Conception et production : Tertio S.A.
Création et réalisation : Polygun
Développement Informatique : Sirotao
Photographies : PhotoAlto : Family snacks/Step family : Patrick Sheandell, O'Caroll - Roche - Maison de la France - Michel Loye – Jean-François Talivez - X
Cartes : Editerra